CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET D’ACHAT
- INTRODUCTION
GRUPO OSBORNE, S.A.U. (ci-après « OSBORNE »), société espagnole avec le numéro d’identification fiscale A-11535564 et siège social au Calle Fernán Caballero 7, 11500 El Puerto de Santa María, Cadix, inscrite au registre du commerce de Cadix, Volume 1528, Folio 73, Feuille CA-21487, informe des conditions générales d’utilisation de ce site web (www.cincojotas.com/fr) et de l’achat de produits sur celui-ci (ci-après « Conditions Générales d’Utilisation et d’Achat »).
Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales d’Utilisation et d’Achat ainsi que nos Politiques de Confidentialité et de Cookies (« Politiques de Confidentialité et de Cookies ») avant d’utiliser ce site web. En utilisant ce site web ou en passant commande, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales d’Utilisation et d’Achat ainsi que par nos Politiques de Confidentialité et de Cookies. Si vous n’acceptez pas ces Conditions Générales ou nos Politiques de Confidentialité et de Cookies, vous ne devez pas utiliser ce site web.
Pour toute question concernant les Conditions Générales d’Utilisation et d’Achat ou les Politiques de Confidentialité et de Cookies, vous pouvez nous contacter via nos canaux de contact.
- CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION
En utilisant ce site web et en passant des commandes, vous assumez la responsabilité de l’utilisation du portail. Cette responsabilité inclut toute inscription requise pour accéder à certains services ou contenus ; à cet effet, l’utilisateur est responsable de fournir des informations exactes et légales. Suite à cette inscription, l’utilisateur peut recevoir un mot de passe, dont il est responsable et qu’il s’engage à utiliser avec diligence et confidentialité.
OSBORNE ne sera pas responsable des opinions exprimées par les utilisateurs via les canaux de participation éventuellement mis en place et se réserve le droit de supprimer tout commentaire ou contribution jugé inapproprié selon les critères ci-dessus.
Nous nous réservons le droit de refuser l’accès à notre site web ou de supprimer votre compte si votre comportement constitue une violation des présentes Conditions Générales d’Utilisation et d’Achat ou de la loi applicable.
OSBORNE prendra toute action légale appropriée en cas de non-respect de ces conditions ou d’utilisation abusive de son site web.
OSBORNE ne sera pas responsable des dommages informatiques ou autres pouvant résulter de l’accès au contenu de ce site par un utilisateur, tels que : erreurs ou omissions dans le contenu, indisponibilité du portail, interruption du fonctionnement du site et/ou de ses services, transmission de virus ou logiciels malveillants, malgré toutes les mesures technologiques nécessaires pour les prévenir. Néanmoins, dans la mesure du raisonnable, OSBORNE informera à l’avance des interruptions éventuelles du fonctionnement du site et des services.
OSBORNE ne garantit pas l’absence de virus ou autres éléments nuisibles susceptibles d’endommager le système informatique, les documents électroniques ou fichiers de l’utilisateur. En conséquence, notre organisation n’est pas responsable des dommages ou préjudices pouvant en découler pour l’utilisateur ou des tiers.
OSBORNE ne sera pas responsable, directement ou indirectement, des liens, tels que les hyperliens, bannières ou boutons permettant d’accéder à des sites, services ou offres proposés par des tiers non contrôlés par OSBORNE, ni des informations qu’ils contiennent ni des conséquences pouvant en découler.
- CONDITIONS D’ACHAT
Nous vous rappelons que notre site a mis en place toutes les mesures nécessaires pour effectuer vos achats en toute sécurité. Lors du paiement, toutes les informations personnelles et données envoyées depuis votre ordinateur ou appareil mobile sont transmises de manière cryptée à notre serveur via une méthode de cryptage standard de 128 bits connue sous le nom de SSL (Secure Socket Layer).
Vous pouvez utiliser Visa, Mastercard, American Express, PayPal, Apple Pay, Google Pay et Bizum comme moyens de paiement (sous réserve de disponibilité et de fonctionnement de chaque banque et de son application). Les paiements par carte bancaire sont effectués via une connexion sécurisée et cryptée ; vos données bancaires sont uniquement traitées par la banque et ne sont ni stockées ni traitées par nous.
3.1. Informations préliminaires
La relation commerciale est établie entre l’acheteur du site web (ci-après « Client ») et OSBORNE, qui peut gérer l’achat, la facturation, la livraison, les réclamations et le service après-vente via des prestataires de services tiers.
La relation commerciale entre le Client et OSBORNE, y compris l’achat de tout produit proposé sur le site web (ci-après « Produits »), est régie par ces Conditions Générales d’Utilisation et d’Achat.
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment, sans effet rétroactif.
Toute question, suggestion, réclamation ou plainte concernant la vente en ligne de Produits peut être adressée via http://www.cincojotas.com/fr/contact.
Lorsque le site reçoit des réclamations ou plaintes de la part du Client, elles seront traitées dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les 14 jours suivant leur réception.
3.2. Accès et utilisation du site web
Pour acheter des Produits, le Client doit remplir le formulaire électronique correspondant disponible sur le site, en suivant les instructions et en s’engageant à fournir des données exactes et véridiques pour la gestion de l’achat, du service client, de la newsletter, de la fidélité et de la détermination des préférences de consommation, ou pour la gestion des alertes de disponibilité de produits le cas échéant.
Si le Client souhaite s’inscrire, il doit également choisir un identifiant et un mot de passe, éléments de sécurité permettant d’acheter sur le site et facilitant l’identification pour les achats futurs, l’accès à l’historique des commandes et la gestion des préférences et notifications. Ces données sont confidentielles, personnelles et non transférables.
Une fois inscrit, le site enverra un email de confirmation à l’adresse fournie par le Client.
Le Client est seul responsable de la conservation et de la confidentialité du mot de passe, et il sera entendu que toute utilisation par un tiers se fait avec son consentement et en son nom.
Tous les achats effectués sur le site, après identification et authentification via l’identifiant et le mot de passe, seront considérés comme valablement effectués par le Client et engageant, le Client étant seul responsable des achats réalisés avec ses identifiants.
Les Clients doivent toujours être majeurs. Le site se réserve le droit de refuser un achat si des indications montrent qu’il pourrait être effectué par un mineur.
La vente des Produits n’est pas destinée aux clients du secteur HORECA (Hôtels, Restaurants et Cafétérias) ; ces clients potentiels doivent s’abstenir d’acheter sur le site. OSBORNE se réserve le droit de refuser ces transactions.
L’utilisation du site, la navigation et/ou l’achat d’un Produit impliquent l’acceptation pleine et entière de ces conditions par le Client. Si le Client ne souhaite pas accepter tout ou partie des Conditions applicables, il peut simplement s’abstenir d’accéder ou d’utiliser le site.
La relation juridique née de l’inscription en tant que Client sur le site est de durée indéterminée, sans préjudice du droit du Client ou d’OSBORNE de la résilier ou de la suspendre unilatéralement à tout moment, pour quelque raison que ce soit, autre que leur volonté exprimée. Cette résiliation ou suspension n’affecte pas les obligations liées aux achats ou commandes antérieurs.
3.3. Informations sur les Produits et disponibilité
Les Produits pouvant être achetés sont ceux publiés sur le site à un moment donné, avec leurs caractéristiques essentielles et leur prix. Avant confirmation de la commande, les frais de livraison applicables seront également indiqués.
Les promotions seront clairement identifiées comme telles.
Toutes les commandes et achats sont soumis à la disponibilité effective au moment de l’achat.
3.4. Prix et frais de livraison
Le prix de chaque Produit sera toujours affiché dans la devise applicable et inclura, le cas échéant, toutes les taxes pertinentes. En cas d’erreur de prix, le Client sera informé et pourra confirmer la commande au prix correct ou l’annuler sans frais.
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix et sont à la charge du Client, sauf indication contraire. Le Client sera informé de ces frais avant confirmation de la commande et du paiement.
Les prix et frais de livraison s’appliquent uniquement aux Produits proposés sur le site et pendant la période de publication. Le site se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les tarifs en vigueur au moment de la commande s’appliqueront à celle-ci.
Les frais de livraison dépendent du Produit, de la destination et du mode de livraison choisi, entre autres facteurs.
Nos Produits se distinguent par leur qualité. Pour la garantir et maintenir les conditions de stockage, pendant la période estivale (juin à septembre inclus), les commandes vérifiées après 12h le jeudi ne seront préparées que le lundi suivant.
L’Utilisateur peut choisir le mode de livraison (Standard ou Express lorsque disponible) et peut bénéficier de la livraison gratuite à partir d’un certain montant d’achat selon la destination, toujours pour la livraison standard.
Pour les commandes nationales :
Montant de la commande : Jusqu’à 50 €
• Péninsule
– Livraison Standard : 6,49 €
– Livraison Express : 9,48 €
• Îles Baléares
– Livraison Standard : 38,90 €
• Ceuta/Melilla
– Livraison Standard : 79,90 €
• Îles Canaries
– Livraison Standard : 8,50 €
Montant de la commande : 50 à 80 €
• Péninsule
– Livraison Standard : 7,49 €
– Livraison Express : 10,48 €
• Îles Baléares
– Livraison Standard : 38,90 €
• Ceuta/Melilla
– Livraison Standard : 79,90 €
• Îles Canaries
– Livraison Standard : 9,90 €
Montant de la commande : Plus de 80 €
• Péninsule
– Livraison Standard : GRATUITE
– Livraison Express : 2,99 €
• Îles Baléares
– Livraison Standard : GRATUITE
• Ceuta/Melilla
– Livraison Standard : GRATUITE
• Îles Canaries
– Livraison Standard : GRATUITE
Pour les commandes internationales (UE uniquement) :
Montant de la commande : Jusqu’à 50 €
• Europe de l’Ouest : 14,90 €
• Europe de l’Est : 49,90 €
Montant de la commande : 50 à 100 €
• Europe de l’Ouest : 14,90 €
• Europe de l’Est : 59,90 €
Montant de la commande : 100 à 150 €
• Europe de l’Ouest : 39,90 €
• Europe de l’Est : 79,90 €
Montant de la commande : 150 à 200 €
• Europe de l’Ouest : 49,90 €
• Europe de l’Est : 99,90 €
Montant de la commande : 200 à 250 €
• Europe de l’Ouest : 55,90 €
• Europe de l’Est : 119,90 €
Montant de la commande : Plus de 250 €
• Europe de l’Ouest : GRATUITE
• Europe de l’Est : GRATUITE
*Europe de l’Ouest : France, Italie, Belgique, Monaco, Autriche, Irlande, Danemark, Suède, Norvège, Finlande, Grèce, Allemagne, Pays-Bas, Luxembourg.
**Europe de l’Est : République tchèque, Slovaquie, Slovénie, Hongrie, Pologne.
***Portugal = Péninsule espagnole
Service Express :
Disponible uniquement pour la péninsule espagnole. Prix supplémentaire : 2,99 € TTC par rapport à la livraison standard.
La livraison express n’est disponible que pour la péninsule espagnole ; les commandes internationales ainsi que celles vers les îles Canaries, Baléares, Ceuta ou Melilla ne peuvent pas être envoyées en express.
Si la commande est divisée en plusieurs livraisons, l’option express sera désactivée.
CARACTÉRISTIQUES DU SERVICE
Les délais de livraison peuvent varier selon la disponibilité des articles et pendant les périodes d’activité élevée telles que Noël. Les délais publiés ne sont pas garantis. Aucun remboursement pour les frais de livraison express (ou standard pour commandes inférieures à 80 € ou internationales inférieures à 250 €) en cas de retard pour les commandes passées entre le 1er décembre et le 6 janvier.
En raison des opérations de l’entrepôt, toutes les commandes passées après 12h auront un jour supplémentaire ajouté au délai de livraison. Pendant les périodes de forte activité, les délais de préparation peuvent être affectés.
Les livraisons sont effectuées les jours ouvrables (hors samedis) et les délais indiqués se réfèrent aux jours ouvrables.
Les droits de douane, le cas échéant, seront à la charge du destinataire au moment de l’achat sur la boutique en ligne.
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET D’ACHAT
- INTRODUCTION
GRUPO OSBORNE, S.A.U. (ci-après « OSBORNE »), société espagnole avec le numéro d’identification fiscale A-11535564 et siège social au Calle Fernán Caballero 7, 11500 El Puerto de Santa María, Cadix, inscrite au registre du commerce de Cadix, Volume 1528, Folio 73, Feuille CA-21487, informe des conditions générales d’utilisation de ce site web (www.cincojotas.com/en) et de l’achat de produits sur celui-ci (ci-après « Conditions Générales d’Utilisation et d’Achat »).
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OSBORNE ne garantit pas l’absence de virus ou autres éléments nuisibles susceptibles d’endommager le système informatique, les documents électroniques ou fichiers de l’utilisateur. En conséquence, notre organisation n’est pas responsable des dommages ou préjudices pouvant en découler pour l’utilisateur ou des tiers.
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- CONDITIONS D’ACHAT
Nous vous rappelons que notre site a mis en place toutes les mesures nécessaires pour effectuer vos achats en toute sécurité. Lors du paiement, toutes les informations personnelles et données envoyées depuis votre ordinateur ou appareil mobile sont transmises de manière cryptée à notre serveur via une méthode de cryptage standard de 128 bits connue sous le nom de SSL (Secure Socket Layer).
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3.1. Informations préliminaires
La relation commerciale est établie entre l’acheteur du site web (ci-après « Client ») et OSBORNE, qui peut gérer l’achat, la facturation, la livraison, les réclamations et le service après-vente via des prestataires de services tiers.
La relation commerciale entre le Client et OSBORNE, y compris l’achat de tout produit proposé sur le site web (ci-après « Produits »), est régie par ces Conditions Générales d’Utilisation et d’Achat.
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Toute question, suggestion, réclamation ou plainte concernant la vente en ligne de Produits peut être adressée via http://www.cincojotas.com/fr/contact.
Lorsque le site reçoit des réclamations ou plaintes de la part du Client, elles seront traitées dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les 14 jours suivant leur réception.
3.2. Accès et utilisation du site web
Pour acheter des Produits, le Client doit remplir le formulaire électronique correspondant disponible sur le site, en suivant les instructions et en s’engageant à fournir des données exactes et véridiques pour la gestion de l’achat, du service client, de la newsletter, de la fidélité et de la détermination des préférences de consommation, ou pour la gestion des alertes de disponibilité de produits le cas échéant.
Si le Client souhaite s’inscrire, il doit également choisir un identifiant et un mot de passe, éléments de sécurité permettant d’acheter sur le site et facilitant l’identification pour les achats futurs, l’accès à l’historique des commandes et la gestion des préférences et notifications. Ces données sont confidentielles, personnelles et non transférables.
Une fois inscrit, le site enverra un email de confirmation à l’adresse fournie par le Client.
Le Client est seul responsable de la conservation et de la confidentialité du mot de passe, et il sera entendu que toute utilisation par un tiers se fait avec son consentement et en son nom.
Tous les achats effectués sur le site, après identification et authentification via l’identifiant et le mot de passe, seront considérés comme valablement effectués par le Client et engageant, le Client étant seul responsable des achats réalisés avec ses identifiants.
Les Clients doivent toujours être majeurs. Le site se réserve le droit de refuser un achat si des indications montrent qu’il pourrait être effectué par un mineur.
La vente des Produits n’est pas destinée aux clients du secteur HORECA (Hôtels, Restaurants et Cafétérias) ; ces clients potentiels doivent s’abstenir d’acheter sur le site. OSBORNE se réserve le droit de refuser ces transactions.
L’utilisation du site, la navigation et/ou l’achat d’un Produit impliquent l’acceptation pleine et entière de ces conditions par le Client. Si le Client ne souhaite pas accepter tout ou partie des Conditions applicables, il peut simplement s’abstenir d’accéder ou d’utiliser le site.
La relation juridique née de l’inscription en tant que Client sur le site est de durée indéterminée, sans préjudice du droit du Client ou d’OSBORNE de la résilier ou de la suspendre unilatéralement à tout moment, pour quelque raison que ce soit, autre que leur volonté exprimée. Cette résiliation ou suspension n’affecte pas les obligations liées aux achats ou commandes antérieurs.
3.3. Informations sur les Produits et disponibilité
Les Produits pouvant être achetés sont ceux publiés sur le site à un moment donné, avec leurs caractéristiques essentielles et leur prix. Avant confirmation de la commande, les frais de livraison applicables seront également indiqués.
Les promotions seront clairement identifiées comme telles.
Toutes les commandes et achats sont soumis à la disponibilité effective au moment de l’achat.
3.4. Prix et frais de livraison
Le prix de chaque Produit sera toujours affiché dans la devise applicable et inclura, le cas échéant, toutes les taxes pertinentes. En cas d’erreur de prix, le Client sera informé et pourra confirmer la commande au prix correct ou l’annuler sans frais.
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix et sont à la charge du Client, sauf indication contraire. Le Client sera informé de ces frais avant confirmation de la commande et du paiement.
Les prix et frais de livraison s’appliquent uniquement aux Produits proposés sur le site et pendant la période de publication. Le site se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les tarifs en vigueur au moment de la commande s’appliqueront à celle-ci.
Les frais de livraison dépendent du Produit, de la destination et du mode de livraison choisi, entre autres facteurs.
Nos Produits se distinguent par leur qualité. Pour la garantir et maintenir les conditions de stockage, pendant la période estivale (juin à septembre inclus), les commandes vérifiées après 12h le jeudi ne seront préparées que le lundi suivant.
L’Utilisateur peut choisir le mode de livraison (Standard ou Express lorsque disponible) et peut bénéficier de la livraison gratuite à partir d’un certain montant d’achat selon la destination, toujours pour la livraison standard.
Pour les commandes nationales :
Montant de la commande : Jusqu’à 50 €
• Péninsule
– Livraison Standard : 6,49 €
– Livraison Express : 9,48 €
• Îles Baléares
– Livraison Standard : 38,90 €
• Ceuta/Melilla
– Livraison Standard : 79,90 €
• Îles Canaries
– Livraison Standard : 8,50 €
Montant de la commande : 50 à 80 €
• Péninsule
– Livraison Standard : 7,49 €
– Livraison Express : 10,48 €
• Îles Baléares
– Livraison Standard : 38,90 €
• Ceuta/Melilla
– Livraison Standard : 79,90 €
• Îles Canaries
– Livraison Standard : 9,90 €
Montant de la commande : Plus de 80 €
• Péninsule
– Livraison Standard : GRATUITE
– Livraison Express : 2,99 €
• Îles Baléares
– Livraison Standard : GRATUITE
• Ceuta/Melilla
– Livraison Standard : GRATUITE
• Îles Canaries
– Livraison Standard : GRATUITE
Pour les commandes internationales (UE uniquement) :
Montant de la commande : Jusqu’à 50 €
• Europe de l’Ouest : 14,90 €
• Europe de l’Est : 49,90 €
Montant de la commande : 50 à 100 €
• Europe de l’Ouest : 14,90 €
• Europe de l’Est : 59,90 €
Montant de la commande : 100 à 150 €
• Europe de l’Ouest : 39,90 €
• Europe de l’Est : 79,90 €
Montant de la commande : 150 à 200 €
• Europe de l’Ouest : 49,90 €
• Europe de l’Est : 99,90 €
Montant de la commande : 200 à 250 €
• Europe de l’Ouest : 55,90 €
• Europe de l’Est : 119,90 €
Montant de la commande : Plus de 250 €
• Europe de l’Ouest : GRATUITE
• Europe de l’Est : GRATUITE
*Europe de l’Ouest : France, Italie, Belgique, Monaco, Autriche, Irlande, Danemark, Suède, Norvège, Finlande, Grèce, Allemagne, Pays-Bas, Luxembourg.
**Europe de l’Est : République tchèque, Slovaquie, Slovénie, Hongrie, Pologne.
***Portugal = Péninsule espagnole
Service Express :
Disponible uniquement pour la péninsule espagnole. Prix supplémentaire : 2,99 € TTC par rapport à la livraison standard.
La livraison express n’est disponible que pour la péninsule espagnole ; les commandes internationales ainsi que celles vers les îles Canaries, Baléares, Ceuta ou Melilla ne peuvent pas être envoyées en express.
Si la commande est divisée en plusieurs livraisons, l’option express sera désactivée.
CARACTÉRISTIQUES DU SERVICE
Les délais de livraison peuvent varier selon la disponibilité des articles et pendant les périodes d’activité élevée telles que Noël. Les délais publiés ne sont pas garantis. Aucun remboursement pour les frais de livraison express (ou standard pour commandes inférieures à 80 € ou internationales inférieures à 250 €) en cas de retard pour les commandes passées entre le 1er décembre et le 6 janvier.
En raison des opérations de l’entrepôt, toutes les commandes passées après 12h auront un jour supplémentaire ajouté au délai de livraison. Pendant les périodes de forte activité, les délais de préparation peuvent être affectés.
Les livraisons sont effectuées les jours ouvrables (hors samedis) et les délais indiqués se réfèrent aux jours ouvrables.
Les droits de douane, le cas échéant, seront à la charge du destinataire au moment de l’achat sur la boutique en ligne.
3.5. Processus d'achat
Pour acheter des produits, le Client doit sélectionner le produit désiré et l’ajouter au Panier, en suivant les instructions sur le site.
Une fois l’achat terminé, OSBORNE enverra un email de confirmation au Client, servant de preuve d’achat.
Le Client peut demander la facture correspondante via http://www.cincojotas.com/fr/contact. La confirmation de commande et la preuve d’achat ne sont pas valables comme facture.
En utilisant ce site web, le Client déclare être majeur et remplir l’âge légal minimum pour l’achat et la consommation de produits alcoolisés dans sa localité. Toute fausse déclaration engage la responsabilité exclusive du Client pour toutes conséquences légales.
3.6. Méthodes de paiement
Le Client doit suivre les instructions fournies sur le site. Le paiement des produits et des frais de livraison ne peut s’effectuer qu’avec les moyens de paiement disponibles au moment de l’achat.
L’utilisation d’un moyen de paiement est soumise à vérification et autorisation par le prestataire de paiement concerné. Si le paiement n’est pas autorisé, la commande sera automatiquement annulée.
Une fois le paiement autorisé, les montants des produits, taxes et frais de livraison seront appliqués lors de la confirmation de commande.
Le site utilise une passerelle de paiement e-commerce sécurisée. Les données de paiement du Client sont cryptées et stockées sur un serveur sécurisé selon le protocole "Secure Socket Layer" et ne sont pas conservées au-delà du processus de paiement et du délai de rétractation.
3.7. Livraison des produits
Le site peut proposer différents types de livraison, dont la disponibilité dépend de plusieurs facteurs, tels que le type de produit et le stock.
Les options de livraison disponibles peuvent inclure :
- Livraison Standard
- Livraison Express
Le Client choisira le mode de livraison parmi les options disponibles. Les frais et délais estimés seront indiqués lors du processus d’achat.
Pour la livraison à domicile, l’adresse doit être un lieu physique ; les boîtes postales ou lieux publics ne sont pas autorisés. Toute modification des informations de livraison doit être demandée via http://www.cincojotas.com/fr/contact, ce qui peut retarder la livraison.
Livraison Standard : 1–3 jours ouvrables en Espagne (10 jours pour les îles), 1–3 jours au Portugal (10 jours pour les îles), 3–6 jours en Europe, hors week-ends et jours fériés. Les commandes vérifiées après 12h sont traitées le lendemain. Du 1er juin au 30 septembre, les commandes ne sont pas préparées le vendredi ; le délai commence le lundi suivant.
Livraison Express : jusqu’à 24 heures en Espagne et 72 heures en Europe, hors week-ends et jours fériés, avec les mêmes règles concernant l’heure limite et le calendrier estival que la livraison Standard.
Les délais peuvent varier en raison de la disponibilité des stocks et des périodes de forte demande comme Noël. Aucun remboursement pour les retards du 1er décembre au 6 janvier.
En cas d’échec de livraison, une seconde tentative sera effectuée. Si la livraison échoue à nouveau, le produit retourne au site, avec les frais de port à la charge du Client. Les remboursements seront effectués selon le mode de paiement initial.
La preuve d’achat est envoyée par email au moment de l’achat. Le bon de livraison accompagne les produits et ne contient pas d’informations sur les prix.
Si la livraison n’est pas effectuée dans le délai convenu, le Client peut demander une livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. En cas de non-livraison dans ce délai, le Client peut résilier le contrat et OSBORNE remboursera les montants payés dans les plus brefs délais.
Les produits durables sont accompagnés d’une garantie précisant le produit, le fournisseur de la garantie, sa durée, les procédures de réclamation et tous droits légaux supplémentaires.
Il est essentiel de noter toute anomalie sur le bon de livraison lors de la réception du produit.
REMARQUE : Les délais sont en jours ouvrables seulement. Les commandes après 12h sont traitées le lendemain. Du 1er juin au 30 septembre, les commandes ne sont pas préparées le vendredi.
3.8. Droit de rétractation
Le Client peut annuler son achat sans justification en exerçant son droit de rétractation.
Les retours peuvent être demandés via http://www.cincojotas.com/fr/contact.
Le Client dispose de 14 jours calendaires à compter de la réception pour notifier le site.
Les produits doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d’origine et correctement protégés. Les retours sont remboursés selon le mode de paiement initial. Les frais de retour sont équivalents à la livraison standard, sauf indication contraire. Le site se réserve le droit de facturer pour les produits non en parfait état.
Le droit de rétractation ne s’applique pas aux : (i) produits personnalisés ; (ii) produits périmés ; (iii) produits non en parfait état ; (iv) produits susceptibles de se détériorer en moins de 14 jours.
3.9. Garantie générale
Pour toute réclamation de garantie selon la loi espagnole, le Client doit demander la récupération des produits défectueux dans les deux mois suivant la constatation du défaut, ou un mois pour les produits périssables, en fournissant les détails par écrit.
3.10. Garanties de qualité des produits
Les Produits indiquent les dates de péremption et les conditions de stockage. Seuls les défauts de qualité vérifiés, et non les opinions subjectives sur le goût ou l’apparence, sont considérés comme des défauts. Les réclamations doivent être soumises via http://www.cincojotas.com/fr/contact. Le Client doit demander la récupération dans le mois suivant la réception ou la découverte du défaut. Les produits manipulés ou sous 80 % de leur poids/contenu d’origine ne sont pas éligibles.
Si le défaut est confirmé et non imputable au Client, OSBORNE remplacera le produit gratuitement. Si le défaut est dû au Client ou le produit est en bon état, le Client assume les frais d’expédition pour le retour et le renvoi.
3.11. Calendrier applicable
Tous les délais se réfèrent au calendrier national espagnol.
- PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles fournies par les utilisateurs seront traitées conformément aux Politiques de Confidentialité et de Cookies. En utilisant ce site, l’utilisateur consent à ce traitement et déclare que les informations fournies sont exactes.
- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
OSBORNE est propriétaire de ce site et de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle qui y sont liés, sauf indication contraire explicite. Le contenu inclut bases de données, marques, logos, images, graphiques, textes, code HTML, audio, vidéo, logiciels et toutes créations exprimées par tout moyen. Aucune partie ne peut être copiée, modifiée ou transmise sans autorisation expresse d’OSBORNE.
OSBORNE n’accorde aucune licence ni droit. Les utilisateurs causant une violation du droit d’auteur ou de la propriété industrielle peuvent être responsables des dommages, frais juridiques, amendes et dépenses associées.
- INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD ET INVALIDITÉ PARTIELLE
Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre l’utilisateur et OSBORNE. Si une disposition est déclarée invalide, les autres dispositions restent en vigueur, et les clauses invalides sont remplacées par celles ayant l’effet le plus proche.
- LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Ces Conditions sont régies par le droit espagnol. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux d’El Puerto de Santa María (Cadix), avec renonciation explicite à toute autre juridiction. Les Clients peuvent accéder à la plateforme de règlement des litiges en ligne de l’UE via ce lien.